Statuts et règlements

Applicables dès le 01.09.2016

après une révision partielle, acceptée à la 166ème AD à Berne

Statuts 2014, rev. 2016, complété printemps 2017
Règlement général 2014, rev. 2016
Règlement des élections 2014, rev. 2016
Règlement des commissions 2014, rev. 2016
Règlement des finances 2014, rev. 2016
Règlement des fonds 2014 plus Addenda III (2016) et IV (2017)
Règlement du personnel 2014, rev. 2016
Concept de communication 2014, complété automne 2016 et 2017
Cahier des charges GT réfugié-e-s 2017
Cahier des charges GT Budget basées sur les recettes 2018
Cahier des charges GT Présence au Conseil des Sections 2018
Cahier des charges GT perméabilité-mobilité 2018


Ne sont plus en vigueur

Statuts 2014, rev. 2016, complété automne 2016
Règlement des fonds 2013 plus Addendum I (2013) und II (2016)
Concept de communication 2014, complété automne 2016
Concept de communication 2014
Statuts 2014, rev. 2016
Statuts 2014
Règlement général 2014
Règlement du personnel 2014
Règlement des finances 2014
Règlement des commissions 2014
Règlement des élections 2014
Concept de communication 2014
Règlement des fonds après l’AD 159 plus les Addendum
Statuts 2009
Règlement général 2009
Règlement du personnel 2010
Règlement des finances 2010 après 154e AD
Nouveau règlement des finances après la 158e AD
Règlement des commissions 2003
Règlement des élections 2010

Cahier des Charges GT EPF (allemand) (français)
Cahier des charges du GT Coordination 2010 (allemand) (français)

Directives pour la Bureau 2009
Statuts 2002
Règlement général 2002 (03)
Règlement du personnel 2009
Règlement des finances 2009
Cahier des charges du GT Bourses 2009 (en allemand seulement)
Règlement des finances 2010